Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIBELL
SIBELL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4152641
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
SIBELL de SIBELL

Présentation de la marque SIBELL

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIBELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIBELL domicilié(e) ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 108 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.

La marque SIBELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , SUNWAY , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL , FESTA


SIBELL, Société à responsabilité limitée - ZI Les Paluds, 70 Avenue du Marin Blanc - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 539108316


Cabinet FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 27 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778285 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; chips de crevettes ; soufflés de mais aromatisés ; soufflés de pommes de terre aromatisés ; soufflés de blé aromatisés ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.